Dispositif Trans’Sport en Normandie
Publié le 13/02/2018
Ce dispositif permet de mobiliser les moyens de la Région et des Départements pour répondre aux besoins des clubs sportifs en matière de déplacement.
Le dispositif « trans’sport en Normandie !» a ainsi pour objectifs de faciliter les transports des jeunes athlètes pour les entraînements et les compétitions et de développer la sécurité de ces transports en facilitant l’acquisition de mini-bus.
Sont éligibles les véhicules neufs « type minibus 9 places » de couleur blanche. Les véhicules d’occasion blancs de moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sont également éligibles.
Pour les clubs, les taux d’intervention de la Région et de chaque Département normand sont les suivants :
- Clubs du Calvados : 30 % Région, 30 % Département. Les aides sont plafonnées à 8 000 €.
- Clubs de l’Eure : 30 % Région, 30 % Département. Les aides sont plafonnées à 8 000 €.
- Clubs de la Manche : 30 % Région, 30 % Département. Les aides sont plafonnées à 8 000 €.
- Clubs de l’Orne : 30 % Région aide plafonnée à 8 000 €, 20 % Département aide plafonnée à 6 000 €.
- Clubs de Seine-Maritime : 30 % Région, 30 % Département. Les aides sont plafonnées à 8 000 €.
Vous trouverez ci-joint le dossier de demande de subvention 2018.
